Vous avez le droit d’utiliser le programme à n’importe quelle fin.
Vous avez le droit de modifier le programme et accéder à son code source.
Vous avez le droit de copier et distribuer le programme.
Vous avez le droit d’améliorer le programme, et publier vos propres versions.
Mais :
Vous devez fournir une copie de la licence GPL avec le programme, afin que les bénéficiaires soient informés de leurs droits liés à cette licence.
Vous devez inclure le code source ou faire en sorte qu’il soit disponible gratuitement.
Si vous modifiez le code et distribuez la version modifiée, vous devez mettre vos modifications sous licence GPL (ou une licence compatible).
Vous ne pouvez restreindre l’octroi de licence du programme hors des termes de la GPL (vous ne pouvez pas transformer un programme sous GPL en un produit propriétaire).
Pour plus d'informations sur la licence GPL, vous pouvez consulter le site du projet GNU
La marque Cognatus est déposée à L'INPI sous le numéro 21 4 1725 822 dans les classes 9 (Logiciels de généalogie) et 42 (Conception, développement et maintenance de logiciels de généalogie)
